Journée d’étude des Archives de l’État, le 24.10.2011, couplée avec une exposition : Édit perpétuel, Vers plus de sécurité juridique (13.10.2011 – 13.01.2012).
Programme :
Accueil Karel Velle
9.15 Mot de bienvenue par l’Archiviste général du Royaume
9.15 Mot de bienvenue par l’Archiviste général du Royaume
1ere séance – Président Claude Bruneel
9.30 Jean-Marie Cauchies – Les ordonnances dites générales sous les ducs de Bourgogne : critères et questions autour d’une édition.
10.00 Gustaaf Janssens – De ordonnanties van Filips II: ontwikkelingsstadia, afkondiging, bewaring in archieven, publicatie en editie.
10.30 Pause-café
11.00 Georges Martyn – Het Eeuwig Edict van 1611: klein wetje, grote faam.
11.30 Claude de Moreau de Gerbehaye – Quand les registres paroissiaux devinrent l’état civil. Bilan de quatre siècles de normes et de pratiques.
Pause-déjeuner
12.00 Lunch
12.45 Visite libre de l’exposition L’Édit perpétuel 1611-2011
10.00 Gustaaf Janssens – De ordonnanties van Filips II: ontwikkelingsstadia, afkondiging, bewaring in archieven, publicatie en editie.
10.30 Pause-café
11.00 Georges Martyn – Het Eeuwig Edict van 1611: klein wetje, grote faam.
11.30 Claude de Moreau de Gerbehaye – Quand les registres paroissiaux devinrent l’état civil. Bilan de quatre siècles de normes et de pratiques.
Pause-déjeuner
12.00 Lunch
12.45 Visite libre de l’exposition L’Édit perpétuel 1611-2011
2e séance – Président Georges Martyn
13.45 Serge Dauchy – Doelstellingen, verwezenlijkingen en vooruitzichten van de Koninklijke Commissie voor de uitgave van de oude wetten en verordeningen van België. ~ Missions, réalisations et perspectives de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique.
14.00 Michel Oosterbosch – Wetgeving op het notariaat in de Nieuwe Tijd (1531-18de eeuw).
14.30 Jean-Marie Yante – La législation forestière en Luxembourg. Des règlements particuliers des XVe-XVIe siècles à l’ordonnance des Archiducs (1617).
15.00 Pause-café
15.30 Claude Bruneel – La législation souveraine sur l’art de guérir et la protection de la santé publique (XVIe-XVIIIe siècles).
16.00 Alain Wijffels – Wetgeving en rechtswetenschap.
14.30 Jean-Marie Yante – La législation forestière en Luxembourg. Des règlements particuliers des XVe-XVIe siècles à l’ordonnance des Archiducs (1617).
15.00 Pause-café
15.30 Claude Bruneel – La législation souveraine sur l’art de guérir et la protection de la santé publique (XVIe-XVIIIe siècles).
16.00 Alain Wijffels – Wetgeving en rechtswetenschap.
16.30 Débat de clôture
17.00 Réception
17.00 Réception
Informations pratiques : participation gratuite – Où ? Archives générames du Royaume, 8 Rue de Ruysbroeck à 1000 Bruxelles. www.arch.be. Veuillez confirmer votre présence par e-mail via communicat@arch.be avant le 17 octobre, en mentionnant vos nom et fonction. La participation est gratuite (café et lunch inclus). Nombre de places limité.
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