Colloque – Les grands jours médiévaux et modernes. Une histoire politique et institutionnelle de la justice (XIVe-XVIIe siècle)

Le 30 janvier 1666 sont clos les derniers grands jours du parlement de Paris, qui se tenaient depuis le 25 septembre 1665 à Clermont, en Auvergne. Depuis leur institutionnalisation au milieu du XVe siècle, une vingtaine de sessions – dont les registres sont presque tous conservés aux Archives nationales – avaient été tenues dans plusieurs villes du royaume, pour la plupart au XVIe siècle.

La fin de cette dernière session, la plus célèbre, marque en même temps le début de l’écriture de l’histoire des grands jours. C’est en cette même année 1666 que Nicolas Dongois, futur greffier en chef au parlement de Paris, propose la première des trois synthèses qui existent à ce jour sur l’institution[1]. La seconde, très approximative, est élaborée par Gustave Trotry au début du XXe siècle[2] – quand la dernière consiste en un très bref article de Jean-Marie Augustin, qui brosse à grands traits l’histoire d’une « cour supérieure foraine sous l’Ancien Régime[3] ». Aucun de ces travaux ne permet de saisir cette juridiction singulière dans l’ampleur de son histoire, entre Moyen Âge et Modernité, et dans la richesse de sa signification politique.

Entre les travaux de Dongois et ceux de Jean-Marie Augustin, un grand nombre d’études d’histoire ou d’histoire du droit ont abordé les grands jours, sans s’y consacrer exclusivement mais en adoptant un angle spécifique – une session en particulier, un acteur contemporain d’une session, une ville ayant accueilli les grands jours à une ou plusieurs reprises ou une thématique transversale sur la longue durée. Ce foisonnement révèle les multiples aspects que peut éclairer l’étude de cette juridiction sur le long terme. Il montre surtout que rouvrir le dossier des grands jours nécessite une enquête collective et un dialogue scientifique. Entre historiens et historiens du droit, mais aussi entre les spécialistes d’histoire urbaine, ceux des pratiques de gouvernement royales comme princières, et bien sûr les historiens du parlement de Paris. Cette journée d’études consacrée aux grands jours sous l’angle d’une histoire politique et institutionnelle de la justice, consistera à mettre en œuvre un tel dialogue, à travers trois grands axes de réflexion collective.

Le premier est celui du rapport de synonymie, nécessairement signifiant, qu’entretiennent les grands jours du Parlement avec les cours d’appel d’autres seigneurs et princes, qu’ils soient apanagés ou non, et ce tout au long de l’histoire de l’institution. Un deuxième axe consiste à envisager l’ensemble des acteurs qui sont mis en relation par la tenue même des grands jours : le gouvernement royal, les gens du Parlement, mais aussi l’ensemble des auxiliaires et intermédiaires de justice et, bien sûr, les justiciables. Un dernier angle est celui de l’inscription des sessions dans un contexte particulier. De ce point de vue, plusieurs traits et problématiques communs traversent l’histoire du Parlement et de la royauté du XIVe au XVIIe siècle : on peut songer, en amont ou en marge des sessions, aux grandes ordonnances pour la réforme de la justice, ou à l’idée persistante que les grands jours se tiennent après la paix, voire pour faire la paix. Il y a, enfin, la récupération des territoires qui donne lieu, à plusieurs reprises, à l’envoi d’une session en terrain fraîchement reconquis. Point de rupture, donc, entre les sessions médiévales et modernes, mais beaucoup de résonnances que la tenue de cette journée d’études doit permettre d’explorer.

[1] BnF, ms. Fr. 7031, f. 177 et suiv. Une copie est conservée aux Archives nationales sous la cote U 749.

[2] G. Trotry, Les Grands Jours des Parlements, Paris, 1908.

[3] J.-M. Augustin, « Les Grands Jours : une cour supérieure foraine sous l’Ancien Régime », Histoire de la justice, 21 : Territoires et lieux de justice, J. Poumarède coord., p. 41-47.

Programme :

  • 9h15 Accueil – Ghislain Brunel (Archives nationales)

Présidence : Ghislain Brunel (Archives nationales)

  • 9h30 Introduction – Olivier Mattéoni (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, LaMOP) et Élisabeth Schmit (Labex Hastec-Archives nationales, LaMOP)
  • 9h45 Entre moments de normalisation judiciaire et outils de gouvernement municipal : les grands jours de Troyes au tournant du xve siècle (1381-1409) – Cléo Rager (LaMOP)
  • 10h15 Un échiquier princier en terre normande : l’échiquier des Valois-Alençon (xive-xvie siècles) – Franck Mauger (Université de Caen-Normandie)

Pause

  • 10h45 L’ubiquité de la justice souveraine : la réinvention des grands jours du Parlement au milieu du xve siècle – Élisabeth Schmit (Labex Hastec-Archives nationales, LaMOP)
  • 11h15 Justice et politique. Les grands jours du parlement de Paris à Montferrand (1484) et à Moulins (1534) – Olivier Mattéoni (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, École d’histoire de la Sorbonne-LaMOP)
  • 11h45 Discussion

Présidence : Frédéric F. Martin (Université Paris-Est Créteil)

  • 14h00 Organiser le suivi documentaire. Le personnel des greffes durant les grands jours à l’époque moderne –Aurélien Peter (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, École d’histoire de la Sorbonne-IHMC)
  • 14h30 Les grands jours de l’époque moderne à travers les ressources de la série U (Le Nain, Dongois, Gilbert) –Isabelle Brancourt (Université Paris II Panthéon-Assas, CEHJ)
  • 15h00 Des grands jours d’Auvergne à l’ordonnance criminelle de 1670 – Joël Hautebert (Université d’Angers)
  • Pause
  • 15h45 Les grands jours de Saint-Mihiel, instrument de la souveraineté ducale – Julien Lapointe (Université de Lorraine)
  • 16h15 Discussion
  • 16h45 Conclusion – Olivier Descamps (Université Paris II-Panthéon-Assas, CEHJ)
  • 9h15 Accueil – Ghislain Brunel (Archives nationales)

Présidence : Ghislain Brunel (Archives nationales)

  • 9h30 Introduction – Olivier Mattéoni (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, LaMOP) et Élisabeth Schmit (Labex Hastec-Archives nationales, LaMOP)
  • 9h45 Entre moments de normalisation judiciaire et outils de gouvernement municipal : les grands jours de Troyes au tournant du xve siècle (1381-1409) – Cléo Rager (LaMOP)
  • 10h15 Un échiquier princier en terre normande : l’échiquier des Valois-Alençon (xive-xvie siècles) – Franck Mauger (Université de Caen-Normandie)

Pause

  • 10h45 L’ubiquité de la justice souveraine : la réinvention des grands jours du Parlement au milieu du xve siècle – Élisabeth Schmit (Labex Hastec-Archives nationales, LaMOP)
  • 11h15 Justice et politique. Les grands jours du parlement de Paris à Montferrand (1484) et à Moulins (1534) – Olivier Mattéoni (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, École d’histoire de la Sorbonne-LaMOP)
  • 11h45 Discussion

Présidence : Frédéric F. Martin (Université Paris-Est Créteil)

  • 14h00 Organiser le suivi documentaire. Le personnel des greffes durant les grands jours à l’époque moderne –Aurélien Peter (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, École d’histoire de la Sorbonne-IHMC)
  • 14h30 Les grands jours de l’époque moderne à travers les ressources de la série U (Le Nain, Dongois, Gilbert) –Isabelle Brancourt (Université Paris II Panthéon-Assas, CEHJ)
  • 15h00 Des grands jours d’Auvergne à l’ordonnance criminelle de 1670 – Joël Hautebert (Université d’Angers)
  • Pause
  • 15h45 Les grands jours de Saint-Mihiel, instrument de la souveraineté ducale – Julien Lapointe (Université de Lorraine)
  • 16h15 Discussion
  • 16h45 Conclusion – Olivier Descamps (Université Paris II-Panthéon-Assas, CEHJ)

Informations pratiques :

28 septembre 2021
Archives nationales

Olivier Mattéoni, Professeur d’histoire du Moyen Âge, École d’histoire de la Sorbonne/LaMOP, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Élisabeth Schmit, Post-doc du Labex Hastec, Archives nationales, LaMOP, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Olivier Descamps, Professeur d’histoire du droit, Institut d’histoire du droit, Université Paris II Panthéon-Assas, Directeur du Centre d’Études d’Histoire Juridique

Source : LAMOP


A propos RMBLF

Réseau des médiévistes belges de langue française
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