Publication – Quand légiférer c’est communiquer. Études sur le processus législatif au 16e siècle (C@hiers du CRHIDI, 39 – 2016)

C@hiers du CRHIDI – ISSN : 1370-2262

Le Centre de recherches en histoire du droit et des institutions (CRHiDI), fondé à l’Université Saint-Louis – Bruxelles (anciennement Facultés universitaires Saint-Louis) en novembre 1992, rassemble les enseignants et chercheurs des Facultés de droit et de philosophie, lettres et sciences humaines dont les activités d’enseignement et de recherche concernent le droit et les institutions, de l’antiquité à nos jours. Ses travaux s’organisent en trois axes thématiques de recherche et portent sur les mondes méditerranéen, européen et africain.

1370-2262

Axes scientifiques & terrains prioritaires

Trois axes thématiques orientent les activités de recherches des membres du CRHiDI:

L’histoire du droit, avec une attention particulière portée à l’histoire des sources formelles du droit (législation, coutume, doctrine, jurisprudence), des normes et de la procédure, du droit romain à nos jours et du droit privé au droit public, le cas échéant dans une perspective de droit comparé.
L’histoire des pouvoirs, des institutions et de la société,en ce compris l’histoire de la culture politique, l’histoire religieuse, l’anthropologie historique ainsi que l’anthropologie juridique.
Les enjeux historiographiques, mémoriels et méthodologiques posés par l’histoire et par l’histoire du droit.

Trois terrains prioritaires sont retenus pour les recherches menées par les membres:

Monde méditerranéen ancien : Les recherches se focalisent sur les composantes grecques, italiques et romaines de l’espace méditerranéen.
L’Europe médiévale et moderne :Les recherches abordent en particulier le cadre des anciens Pays-Bas sous les ducs de Bourgogne, leurs prédécesseurs et leurs successeurs, dans une approche européenne comparée.
L’Europe contemporaine et ses (anciennes) colonies : Ce terrain aborde en particulier l’intégration européenne depuis l’Europe des Six, la Belgique contemporaine, ses colonies et anciennes colonies.

Table des matières :

Nicolas Simon Introduction. De l’actualité d’étudier le processus législatif aux temps modernes

Elise Frêlon « La publication des lois par des parlementaires de province ». L’exemple bordelais durant le règne de François I^er (1515-1547)

Dave De Ruysscher & Jeroen Puttevils Consulter, débattre, négocier et légiférer en matière d’assurance maritime aux niveaux central et municipal aux Pays-Bas (Anvers-Bruxelles, 1555-1571)

Sylvain André De la consultation à l’ordonnance. Gaspar de Pons et la réforme des institutions financières de la Monarchie hispanique (1590-1593)

Nicolas Simon Chacun pour soi(e) ? Lobbying, stratégies économiques et commerce international dans le secteur de la soie aux Pays-Bas espagnols (1618)

Nicolas Simon & Quentin Verreycken Une vie dédiée à Clio sous le prisme de la loi, du Hainaut et des ducs de Bourgogne. Interview de Jean-Marie Cauchies

Source : C@hiers du CRHIDI