Publication (open access) – Gérard Chouquer, « La terre dans les sociétés du haut Moyen Âge. Droit agraire, propriété, cadastre et fiscalité »

Cet ouvrage propose une synthèse sur les questions foncières du haut Moyen Âge en Occident, en posant comme ligne directrice l’idée que l’hétérogénéité des espaces agraires, qui était déjà la marque de Rome, n’a pas disparu. Mais les formes de ces conditions ou catégories agraires ont changé tout en conservant le principe d’une polyterritorialité des lois. Différentes analyses sont proposées autour des terres fiscales, des terres déléguées ou concédées, des immunités, des terres ordinaires (dites du pagus), des terres ressortissant du concept de “prise” dans les espaces de colonisation agraire, des espaces forestiers. L’ouvrage articule les régimes juridiques d’une part et les formes de la “propriété” de l’autre. Des analyses techniques juridiques sont proposées pour les statuts des terres, pour les contrats agraires, sur les formes de l’enquête cadastrale, de la technique des cotes fiscales, etc. Une attention particulière est apportée au vocabulaire.

Sur le plan historique, l’ouvrage propose une périodisation des dynamiques en cours pendant ces cinq siècles, et soutient que si les permanences tardo-antiques sont nettes, il n’y a pas lieu de refuser le principe d’une identité altomédiévale marquée.

Sur le plan de l’histoire du droit, l’ouvrage fait œuvre doctrinale puisqu’il propose une réorganisation de la matière juridique sous l’angle du droit agraire, conçu comme droit des conditions hétérogènes des terres et des territoires. Il argumente aussi en faveur du formalisme en montrant que l’époque n’est pas moins formaliste que l’époque romaine.

Le volume I forme une synthèse de 500 p. en 11 chapitres. Le volume II, de 340 p., comporte quinze dossiers annexes, qui sont des commentaires détaillés d’un choix de documents ou d’exemples majeurs. Enfin le volume III de 220 p. comporte un dictionnaire sommaire d’environ 1500 mots et expressions ; une bibliographie de 500 titres ; et deux index développés.

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Accès :

Volume 1 : http://www.formesdufoncier.org/pdfs/HMA-Tome1.pdf
Volume 2 : http://www.formesdufoncier.org/pdfs/HMA-Tome2.pdf
Volume 3 : http://www.formesdufoncier.org/pdfs/HMA-Tome3.pdf

Informations pratiques :

Gérard Chouquer, La terre dans les sociétés du haut Moyen Âge. Droit agraire, propriété, cadastre et fiscalité, Paris, 2017 (Observatoire des formes du foncier dans le monde).

A propos RMBLF

Réseau des médiévistes belges de langue française
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